Conseil Municipal

Ordre du Jour:

î  Avis sur les statuts modifiés de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne

î  Fixation du nombre et de la répartition des sièges au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes issue de la fusion dans le cadre d’un accord local

î  Ouvrages de stabilisation du lit de l’Arc dans le secteur du Bochet : Convention d’autorisation de réalisation des travaux sur le terrain communal et autorisation de passage

î  Emprise sur le domaine public communal

î  Personnel – Avancement de grade – Suppression d’un poste d’adjoint technique de 2e classe et création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe

î  Location de l’appartement communal T2 de l’ancienne cure d’Albanne

î  Prestataires pour les transports sanitaires primaires et secondaires du bas des pistes ou du cabinet médical de la station Les Karellis vers le centre hospitalier adapté / saison d’hiver 2016-2017

î  Remboursement des frais de secours 2016-2017

Mairie du Bochet